Lors de l’achat d’un bien immobilier par le biais d’un prêt, la banque vous demandera de fournir une garantie pour le bien concerné. Ainsi, le mécanisme de garantie hypothécaire permet aux établissements prêteurs de se protéger et de récupérer les fonds prépayés si l’emprunteur cesse de rembourser la mensualité.

Dans cet article, nous allons répondre à une question aussi importante qui est : qu’est-ce que la garantie d’un prêt immobilier ? Si vous êtes donc à la recherche de ce genre d’informations, vous êtes au bon endroit, restez donc en notre compagnie pour découvrir tout ça.

Garantie d’un prêt immobilier, qu’est-ce que c’est ?

La garantie de prêt hypothécaire est un mécanisme utilisé par toutes les banques lors de l’émission de prêts pour l’achat d’un bien immobilier. Que ce soit juridiquement ou commercialement, le mécanisme vise à protéger les établissements de crédit du risque de crédit : si le souscripteur ne rembourse pas tout ou partie du prêt, la banque peut s’appuyer sur cette garantie pour recouvrer la partie restante des arriérés.

Par conséquent, le système de garantie hypothécaire s’apparente à une forme de garantie : en quelque sorte, cette garantie assure la sécurité du prêteur en garantissant que le prêteur peut récupérer son investissement lorsque l’emprunteur est en danger.

Cependant, prendre des mesures de protection entraîne des frais de garantie hypothécaire, qui doivent être ajoutés au coût total du prêt, tout comme l’assurance emprunteur.

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Quelles sont les différentes formes de garantie ?

Il y a plusieurs formes de garanties, parmi eux il y a :

  • l’hypothèque : dans le système traditionnel de garantie hypothécaire, l’hypothèque soutient le remboursement de la dette du bien immobilier sans priver le propriétaire ;
  • l’IPPD : l’IPPD est une garantie hypothécaire efficace, tout comme un prêt hypothécaire. ;
  • société de garantie : les sociétés se substituent aux établissements de crédit pour supporter le risque de non-paiement des emprunteurs ;
  • le co-garant : personne physique qui fournit une garantie pour l’emprunteur ;
  • le dépôt formel : c’est une forme de caution, comme son nom l’indique, elle n’est accordée qu’au personnel de la fonction publique et à certaines professions (fonctionnaires).

Le coût des frais de la garantie d’un prêt immobilier

La commission de garantie joue un rôle dans le coût total de l’hypothèque. Le prix payé pour l’emprunteur dépend de la garantie choisie et du montant du prêt. Les garanties hypothécaires sont plus chères que les dépôts.

L’hypothèque est soumise à la taxe d’enregistrement foncier (0,71498% des fonds empruntés et des sûretés telles que les intérêts). Il prend également en charge les cotisations de sécurité immobilière, les frais de notaire, la taxe sur la valeur ajoutée et les dépenses.

Le coût de l’inscription à un PPD est inférieur à celui d’un crédit immobilier, car il est exonéré du droit d’enregistrement foncier (PTZ+) comme le crédit épargne logement, le crédit logement social, les conventions de prêt et le prêt à taux zéro.

S’il est garanti par un organisme professionnel, le droit de garantie est partagé entre la commission prélevée par l’organisme de garantie et la redevance versée à la mutuelle. Ce dernier peut rembourser une partie de vos dépenses à l’échéance de l’hypothèque.

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